Conseil municipal – Maire et conseillers

Membres du Conseil

Code d’éthique et de déontologie (version du 2 mars 2022)

Conformément au 4e alinéa de l’article 15 de la Loi sur l’éthique et de la déontologie en matière municipale (RLRQ chapitre E-15.1.0.1), voici la liste des membres du Conseil ayant suivi une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale.

Nom de l’élu (e) Date  de l’attestation délivrée
M. Jean-Marie Dugas 2022/03/09
M. Jean-Paul Rioux 2022/05/16
M. Gilles Lamarre  2022/05/05
Mme Mélanie Dubé 2022/02/15
M. Jean-Yves D’Amboise 2022/01/19
Mme Hélène Poirier 2022/02/23

Maire : Jean-Marie Dugas

Maire : Jean-Marie Dugas

maire@notredamedesneiges.qc.ca

Comités :
– Comité consultatif en urbanisme
– Régie Intermunicipale des Infrastructures Portuaires des Trois-Pistoles
– Compagnie de Navigation des Basques
– Corporation du Motel Industriel des Trois-Pistoles
– Conseil des Maires de la MRC Les Basques
– Récupération des Basques


Siège 1, Jean-Paul Rioux

Siège 1, Jean-Paul Rioux

Comités :
– Comité voirie
– Corporation du Motel Industriel des Trois-Pistoles
– Comité Santé et Sécurité au travail
– Comité d’embellissement


Siège 2, Gilles Lamarre

Siège 2, Gilles Lamarre

Comité
– Comité des loisirs
– Comité voirie


Siège 3, Mélanie Dubé


Siège 4, Inoccupé


Siège 5, Jean-Yves D'Amboise


Siège 6, Hélène Poirier